Compte rendu du conseil municipal

Le Conseil Municipal s'est réuni le mardi 14 novembre à 20h30 à la salle du Conseil.

Vie municipale

Publié le jeudi 16 novembre 2017

Ordre du jour

  •  Dénomination de voies
  •  Incorporation dans la voirie communale de l’impasse des Pivoines
  •  Incorporation dans la voirie communale des espaces communs de la tranche 1 de la ZAC du Cormier et des Battières
  •  Actualisation de la longueur de la voirie communale pour la DGF 2018
  •  Indemnité du Trésorier Public
  •  Décision modificative n° 5 budget commune 2017
  •  Admission en non-valeur / budget commune
  •  Personnel communal : prestation d’action sociale de Noël
  •  Création de poste
  •  Convention de partenariat avec ARTVERT
  •  Convention de transfert partiel et temporaire de maîtrise d’ouvrage entre la commune et la CARA pour des travaux de mise en accessibilité des arrêts physiques du réseau CARA’BUS
  •  Rapport d’activités de la CARA
  •  Centre multi accueil – convention médecin référent : modification

 

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