Conseil municipal du 19 décembre

Retrouvez le compte rendu du Conseil municipal du 19 décembre 2017.

Vie locale,  Vie municipale

Publié le vendredi 22 décembre 2017

Ordre du jour

  • Contribution aux dépenses de fonctionnement de l’école élémentaire Sainte-Marie / Saint-Jean Baptiste sous contrat d’association – année scolaire 2016-2017.
  • Décision modificative n° 6 budget commune 2017.
  • Création de postes.
  • Convention C.A.U.E. 2018.
  • Achat terrain Consorts VIGNAUD.
  • Mise en accessibilité des arrêts du réseau CARA’ BUS – Avenant n° 1 à la convention de groupement de commande.
  • Engagement de la commune de vaux-sur-mer en faveur de la sécurité routière.

 

À télécharger

COMPTE RENDU CM 19 12 2017

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